Il suffit de faire un zoom arrière sur l’histoire de France et ses clichés en matière d’hygiène pour comprendre pourquoi le reste du monde nous perçoit, aujourd’hui encore, comme des personnes peu passionnées par la toilette.

Des idées fortement imprégnées dans l’inconscient collectif ont largement contribué à forger notre réputation au cours des époques et qu’il convient de nuancer.

Au Moyen-âge, les citoyens français étaient sales et jetaient leurs ordures et leurs excréments dans la rue

Lorsque l’on se réfère aux documents médicaux médiévaux et aux fouilles archéologiques, les populations ayant vécu au Moyen-âge avaient déjà conscience qu’une bonne santé était en partie liée à l’hygiène corporelle et domestique. Ainsi, des archéologues ont pu découvrir sur différents sites européens, dont la France :

• des vestiges d’étuves destinés aux bains publics ;
• des savons constitués de cendre et de graisse et des dentifrices naturels à base de corail en poudre et d’os de seiche ;
• des petits ustensiles pour se curer les oreilles, les dents, les ongles des pieds et des mains ;
• les dents des squelettes retrouvés comportaient bien moins de caries qu’actuellement.

Ces éléments permettent de déduire que certaines personnes du Moyen-âge avaient relativement une bonne hygiène malgré leurs lieux de vie insalubres.

Les nobles de la cour de Versailles ne se lavaient pas et préféraient masquer leurs odeurs corporelles avec du parfum plutôt que de faire leur toilette 

Au XVIIe siècle, à l’époque du grand Versailles, il est important de rappeler que le Roi-Soleil a fait construire au château « un appartement des bains » qui comportait trois baignoires alimentées en eaux chaudes et parfumées. Mais l’eau, surtout lorsqu’elle est chauffée, est accusée de transporter les maladies. Aussi, pour des raisons sanitaires, les membres de la cour prenaient rarement des bains, préférant changer régulièrement de vêtement en masquant leurs odeurs corporelles avec du parfum.

Durant la Seconde Guerre mondiale, les soldats américains jugeaient les Français peu concernés par leur hygiène et ont répandu leur vision à leur retour chez eux

Pendant la guerre de 39-45, dans la France rurale, les maisons possédant leurs toilettes à l’intérieur étaient rares. La mise en place du rationnement sous l’Occupation s’appliquait également aux produits d’hygiène comme le savon de Marseille et a pu contribuer à cette vision.

Si les clichés ont la vie dure, une récente enquête réalisée en juin 2022 par l’institut de sondage IFOP sur les habitudes des européens en matière d’hygiène démontre que les français ne sont pas irréprochables, sans pour autant être les derniers d’Europe.

Par exemple, les français sont les européens qui changent le moins souvent de slip, par contre, nous faisons partie des interrogés qui se lavent le plus souvent.

Sources :

Le Régime du corps de maître Aldebrandin de Sienne, texte français du XIIIe siècle publié pour la première fois d’après les manuscrits de la Bibliothèque nationale et de la bibliothèque de l’Arsenal par les Drs Louis Landouzy et Roger Pepin, avec variantes, glossaire et reproduction de miniatures. Préface de M. Antoine Thomas, membre de l’Institut. Paris, H. Champion, 1911.

https://www.nestorderidder.be/petite-histoire-de-lhygiene

https://www.paris.fr/pages/la-proprete-de-paris-au-fil-des-siecles-7309

https://plume-dhistoire.fr/hygiene-a-versailles-bain-dentifrice-et-chaise-percee/-

https://archives.uness.fr/sites/campus-unf3s-2014/maieutique/UE-sante-publique/hygiene_ind/site/html/1.html

https://www.slate.fr/story/241483/faineants-femmes-faciles-portrait-francais-par-soldats-americains-debarquement-1944-liberation-seconde-guerre-mondiale

• Se doucher tous les jours est bon pour la santé : Vrai et Faux

Pour éviter d’irriter la peau, une seule douche quotidienne est préconisée par les dermatologues, comme l’alternative de se laver soigneusement avec un gant de toilette pour éviter de sentir mauvais. Pour les personnes souffrant de maladie de la peau, il est recommandé de ne laver chaque jour que les zones où des odeurs corporelles désagréables peuvent apparaître et de ne se doucher que tous les deux jours.

• Se laver les mains avec du savon tue les microbes : Faux

Se laver les mains permet simplement de diminuer la quantité de germes sur celles-ci et le savon ne tue pas les germes, il les décolle. C’est pourquoi même en se lavant les mains régulièrement, il est possible d’attraper des infections.

•  Il faut changer de brosse à dents une fois que les poils sont abîmés : Vrai et Faux

Si la brosse à dents n’est plus fonctionnelle, il est évident qu’il faut en changer. Ce qu’il faut retenir est que, poils abîmés ou non, il faut changer de brosse à dents, au minimum tous les 3 mois, pour éviter l’accumulation des impuretés sur celle-ci.

•  Les poux sont dus à une mauvaise hygiène : Faux

Les poux se développent dans un cuir chevelu propre et sec et se répandent très facilement. Ils se transmettent par contact direct ou par échange de linge (bonnet, écharpe, casquette, draps, taie d’oreiller et autres) ou d’objets personnels (peigne, brosse, barrette et autres). Leur apparition ne résulte donc pas d’un mauvais entretien capillaire.

• Les bactéries sont tuées dans le congélateur :  Faux

Les bactéries ne meurent pas dans le congélateur mais ne peuvent plus proliférer. A contrario, une fois la nourriture ressortie du congélateur, les bactéries se multiplient. Aussi, recongeler les aliments s’avère dangereux pour la santé et peut provoquer des intoxications alimentaires.

• Porter des gants en latex protège des bactéries : Faux

Nous sommes nombreux à utiliser des gants en latex pour faire le ménage et se protéger les mains. Néanmoins, des bactéries se développent à l’intérieur des gants à cause de l’humidité provoquée par la transpiration au contact avec l’eau. Si porter des gants est indispensable pour se protéger du contact avec les produits ménagers parfois irritants pour la peau, il est également important de se laver les mains et les gants après les avoir utilisés.

• Les toilettes sont le lieu le plus sale de la maison : Faux

Il a été mesuré qu’il y a plus de bactéries et de germes dans le réfrigérateur, le lave-vaisselle, sur les claviers d’ordinateurs ou les téléphones portables en comparaison avec un siège de toilettes. Les lunettes de WC sont fraîches et sèches, et les bactéries préfèrent les endroits chauds et humides.

• Aérer la chambre une fois par semaine suffit : Faux

La recommandation de Santé Publique France est d’aérer au minimum 10 minutes chaque jour et chaque pièce, même l’hiver. Il est prouvé que l’air que nous respirons à la maison est plus pollué que l’air extérieur. L’idée reçue que certaines plantes peuvent dépolluer l’air de notre logement est également fausse. Elles n’ont aucun impact sur la qualité de l’air intérieur, peu importe l’espèce végétale.

Cette liste est évidemment non exhaustive et si vous avez des questions ou besoin de plus d’explication sur une problématique de santé particulière, n’hésitez pas à vous rapprocher des professionnels habilités à vous répondre.

Pourquoi l’hygiène est importante pour notre santé ?

L’hygiène corporelle est une composante de l’hygiène de vie. Elle constitue l’ensemble des pratiques quotidiennes contribuant à notre bien-être physique. Par exemple, après avoir transpiré abondamment, vous ressentez le besoin de prendre une douche. Le week-end, disposant de plus de temps, vous pouvez faire un soin du visage ou un gommage du corps. À l’inverse, si vous voyagez en « sac à dos », vous n’avez peut-être pas la possibilité de vous laver régulièrement et vous vous sentez moins bien.

L’hygiène de vie comprend les soins du corps, la propreté de son environnement de vie, la qualité du sommeil, l’équilibre alimentaire, la pratique régulière d’une activité physique et l’entretien des relations sociales épanouissantes.

L’hygiène de vie est un indicateur de santé, et bien pratiqué, ses bienfaits permettent entre autres de :

• tomber moins souvent malade ;
• mieux boire et s’alimenter ;
• réduire notre inconfort corporel ;
• être heureux et de réduire le stress ;
• avoir du respect envers soi et les autres ; 
• gagner en confiance en soi. 

Ces profits sont liés les uns aux autres et forment un cercle vertueux :  être mieux dans sa tête, c’est être mieux dans son corps et parallèlement c’est rendre meilleur son environnement et son air.

Se laver les mains régulièrement est le geste hygiénique de base le plus indispensable car ces dernières transmettent 80% des microbes. Elles sont un grand nid à bactéries, abritant des milliers de germes. Les mains présentent donc un risque de transmission des maladies très élevé, en véhiculant les microbes de plusieurs manières :

• par contact direct : en faisant une poignée de main à quelqu’un qui est porteur de microbes pathogènes ;
• par contact indirect : en touchant une surface contaminée par une autre personne dans le bus, au bureau, dans un lieu public, etc.

Dans les deux cas, ce n’est pas la présence d’agents pathogènes sur les mains qui va nous contaminer directement. C’est le fait de porter nos mains contaminées à la bouche, dans les yeux, le nez ou vers une autre porte d’entrée pour les microbes.

Au niveau collectif, le premier impact positif d’une bonne hygiène et de la propreté associée, est le ralentissement ou le contrôle de la propagation des maladies. Elle prend d’autant plus d’importance chez les groupes à risque, comme les bébés et les personnes âgées. Il est donc important de respecter de bonnes règles d’hygiène, sans basculer dans le récurage compulsif.

Le contact avec les germes renforce-t-il le système immunitaire ?

Dès les premières années de la vie, le corps apprend à se défendre contre les germes lorsqu’il est mis en contact avec ces derniers. Il est nécessaire de maintenir un équilibre entre les bons et les mauvais germes, de sorte que le système immunitaire puisse toujours s’entraîner à se défendre contre divers éléments. Lorsque cet équilibre est bouleversé, le système immunitaire peut réagir de manière excessive, même en cas de germes inoffensifs.

Un environnement stérile n’existe pas et se salir n’est pas dangereux. Néanmoins, le contact avec les germes nocifs doit être limité autant que possible car il existe de nombreux virus et bactéries nocifs qui peuvent nuire à l’organisme de façon permanente.

Un système de défense paresseux n’existe pas. Il fonctionne 24 h/24, 7 j/7, 365 j/an. Lorsqu’une infection s’installe, il est surmené et fonctionne moins vite, mal ou plus du tout.

Ce qui peut affaiblir votre système de défense, c’est de court-circuiter la réponse immunitaire ou de l’atténuer, en l’empêchant de faire son travail en consommant fréquemment :

• des antibiotiques, qui tuent les bactéries à la place du système immunitaire ;
• des médicaments qui diminuent la fièvre, empêchant le système de se défendre selon le processus normal ;
• des antiviraux qui tuent les virus à la place du système de défense ;
• etc. 

En vieillissant, les défenses immunitaires diminuent naturellement et les facteurs qui peuvent avoir le plus d’effets négatifs sur le système immunitaire n’ont pas de lien direct avec la propreté mais davantage avec l’hygiène de vie : stress, fatigue, mauvaise alimentation et un manque d’exercice. Pour stimuler nos défenses, il convient prioritairement d’équilibrer son microbiote (organe composé de 10 000 milliards de bactéries évoluant en communautés au sein du tube digestif).

Sources :

https://www.studysmarter.fr/resumes/biologie/maladies-transmissibles/effets-secondaires-antiviraux

https://www.futura-sciences.com/sante/actualites/medecine-antibiotiques-reduiraient-efficacite-cellules-immunitaires-69434

https://www.infosante.be/guides/systeme-immunitaire-affaibli

Il ne fait aucun doute que la pandémie de covid-19 a accru notre besoin d’hygiène et de propreté pour se protéger du virus. Sally Bloomfield, présidente du Forum scientifique international sur l’hygiène domestique et professeur honoraire à la London School of Hygiene and Tropical Medicine, craint que la pandémie n’ait incité de nombreuses personnes à conserver des habitudes de propreté excessives, trompeuses et peu utiles.

Hygiène et propreté sont couramment confondues mais sont pourtant bien distinctes. L’hygiène est un ensemble d’actions préventives que nous mettons en pratique par anticipation, par exemple lorsque nous nous lavons les mains avant de faire la cuisine ou en toussant dans notre coude. La propreté est le résultat d’un nettoyage à postériori suite à un état jugé « sale », par exemple suite à une chute dans la boue ou à un plat qui a explosé dans le micro-onde.

La propreté et l’hygiène, tout comme notre génétique et notre environnement, influencent la performance de notre système immunitaire dans son rôle de nous maintenir en bonne santé. Elles ont également un impact dans la qualité de notre quotidien, que ce soit dans notre vie privée ou dans notre milieu professionnel.

De manière abstraite, pour rester en bonne santé, une personne doit maintenir un équilibre entre hygiène et propreté. Qu’est-ce que cela signifie concrètement et pourquoi il ne faut pas confondre les deux notions ? Existe-il-t-des risques à adopter des comportements hygiénistes excessifs ? Quelles sont les pratiques des français en matière d’hygiène corporelle et quelles sont les idées reçues à bannir ? Nous vous dévoilons tout dans ce dossier.

L’OMS (Organisme mondial de la santé) estime que 25 à 30 % de la population souffre d’une allergie et cette proportion pourrait passer à 50 % d’ici 2050. Les allergies respiratoires sont les plus fréquentes et se sont multipliées par 10 depuis 40 ans.

L’allergie respiratoire est une hypersensibilité de l’organisme à des substances, appelées allergènes, normalement inoffensives et présentes dans l’environnement. Elle ne se limite pas à une gêne occasionnelle et peut avoir de lourdes conséquences sur la vie quotidienne. Pour certains experts, la principale cause est la pollution et le changement climatique tandis que pour d’autres ce serait l’aseptisation de notre environnement due à des précautions excessives en matière de propreté et d’hygiène.

Comment le changement climatique et la pollution favorisent les allergies ?

La hausse des températures provoque une floraison et une pollinisation plus précoces et un allongement des saisons polliniques. Par ailleurs, l’augmentation de la concentration de CO2 dans l’atmosphère, nécessaire à la photosynthèse, accroît de façon significative la production de pollen. Plus longtemps et fortement exposée aux pollens allergisants, la population devient plus fragile et sensible.

À tout cela, s’ajoutent les polluants chimiques présents dans l’air extérieur (l’ozone, les oxydes d’azote, les petites particules provenant des gaz d’échappement, etc.). Si les personnes allergiques peuvent réagir à leur contact, ces polluants ne sont pas des allergènes mais des irritants qui aggravent les réactions allergiques.

De plus, il est important de souligner que nos habitations sont plus polluées que l’environnement extérieur. Les maisons sont plus isolées et étanches et donc moins aérées. Il existe deux types d’allergènes dans nos logements. Les premiers sont dits « biologiques » (acariens, poils d’animaux, moisissures et humidité, etc.) et les seconds sont des polluants dits « domestiques et chimiques » utilisés au quotidien (produits d’entretien, de bricolage et ménager, bougies, tabac, encens, etc.). Ces polluants fragilisent les occupants et augmentent le risque d’apparition de symptômes allergiques.

Quelle est l’hypothèse hygiéniste ?

Une étude, publiée en mai 2021 dans le Journal of Allergy and Clinical Immunology, confirme l’hypothèse controversée hygiéniste, née en 1989, démontrant qu’un environnement aseptisé dérègle notre système immunitaire, et soutenant que l’exposition à des micro-organismes durant la petite enfance protège contre les maladies allergiques en contribuant au développement de notre système de défense.

Au préalable, il convient de distinguer deux types d’hygiène :

• la sociétale que nous ne maitrisons pas (l’eau du robinet, les vaccins, l’usage des antibiotiques, la vie en communauté, etc.) ;
• la personnelle qui englobe les habitudes de vie et l’ensemble des soins apportés à notre corps pour le maintenir en état de propreté.

La vie en société expose notre corps aux bactéries stimulant et renforçant nos réponses immunitaires. Par exemple, les bébés gardés en crèche contractent souvent les infections des autres enfants, en comparaison avec ceux profitant d’une garde à la maison. Et, des études ont montré qu’il y a plus de maladies allergiques chez les enfants gardés au domicile. Les mêmes effets positifs ont été constatés pour les enfants grandissant au contact d’animaux. Cette promiscuité diminue le risque de développer une forme d’allergie.

A contrario, l’usage de plus en plus fréquent des produits antibactériens (savons, gel douche, liquide vaisselles, lingettes, etc.) dérègle notre système immunitaire.  Nos organismes ne font plus la différence entre des irritants nocifs et des irritants non nocifs favorisant la « sur réaction » du système immunitaire à l’origine du développement de la pathologie allergique.

Ainsi, au même titre que la pollution et le réchauffement climatique, un excès ou un manque d’hygiène peut être préjudiciable pour l’organisme. Si une mauvaise hygiène facilite l’apparition d’infections, à l’inverse, un excès d’hygiène peut nuire aux défenses naturelles du corps et favoriser le développement des allergies.

De nombreuses personnes confondent l’hygiène corporelle et la propreté. Quelle est la différence et quels sont les gestes profitables à une bonne santé ?

Beaucoup pensent qu’être hygiénique signifie éliminer la saleté. Mais la propreté et l’hygiène sont bien deux notions différentes. L’hygiène corporelle est l’entretien global de notre corps pour atteindre un bien-être physique et mental. La propreté est une composante de l’hygiène et consiste à supprimer de notre corps des microbes nocifs suite à une exposition, et plus largement à donner un aspect propre à un endroit sale.

Ces deux concepts sont toujours associés parce que nous ne pouvons pas être hygiéniques si nous ne sommes pas propres, et inversement. De plus, ils ont un objectif commun, nous maintenir en bonne santé. Voyons quelles sont les pratiques recommandées en matière d’hygiène et de propreté.

Comment avoir une bonne hygiène corporelle ?

Dans notre société moderne, nous avons accès à l’eau courante, à de nombreux produits pour se laver tels que les gels douches, savons, shampoings, mais doit-on se laver tous les jours ? Tous les produits sont-ils sains ? Faut-il utiliser des cotons tiges ? Faisons un point rapide sur les principales recommandations en matière d’hygiène corporelle.

1. Les mains doivent être lavées régulièrement car nous les portons souvent à notre visage et notre bouche. Les dermatologues conseillent l’utilisation de l’eau et du savon, moins agressifs que les lingettes ou les solutions hydroalcooliques. Pour les ongles, plus ils sont courts moins les germes s’y développent.

2. Les douches rapides, une fois par jour, sont à privilégier pour limiter le contact avec l’eau surtout si elle est chaude afin de ne pas fragiliser et assécher la peau.

3. Pour se nettoyer les oreilles, les cotons tiges ne sont pas contre indiqués mais à utiliser occasionnellement pour éviter les bouchons. Rappelons que le conduit auditif est autonettoyant.

4. Pour le lavage des cheveux, il est important de trouver le shampoing adapté à ses besoins capillaires. Il est déconseillé de les laver de manière trop rapprochée surtout si les cheveux sont naturellement gras.

5. Pour se laver les parties intimes du corps, il convient d’éviter les produits irritants et de choisir des gels intimes doux dédiés.

6. Pour l’hygiène bucco-dentaire, l’OMS (Organisation mondiale de la santé) recommande 2 brossages minimum par jour de 2 minutes.

L’hygiène corporelle est un pré requis pour être en bonne santé et doit respecter l’équilibre naturel du corps. À chacun de trouver le juste milieu en fonction de son activité, sa sensibilité, tout en restant attentif aux produits utilisés.

Quels sont les gestes de propreté à adopter ?

La propreté consiste à nettoyer son corps et les lieux dans lesquels nous vivons à la suite d’un contact avec des germes extérieurs qui pourraient affaiblir notre système immunitaire. Elle résulte donc de la suppression des salissures, des saletés ou contaminants comme la poussière, les tâches, les détritus, la moisissure, les bactéries, etc. 

Pour se faire, il faut adopter des bons réflexes comme :

• ranger tout ce qui traîne ;
• entretenir et nettoyer régulièrement les surfaces ;
• vider quotidiennement les poubelles pour éviter l’accumulation et la propagation des virus et des bactéries.

Attention, les produits d’entretien que nous utilisons quotidiennement jouent un rôle crucial dans la propreté de notre environnement et sur notre santé. Les substances toxiques qu’ils contiennent (eau de javel, ammoniums, alcool, etc.) peuvent provoquer des irritations respiratoires ou sur la peau. Des études ont mis en évidence des liens potentiels entre l’exposition à certains produits chimiques contenus dans les nettoyants et des problèmes de santé tels que les dermatites de contact, l’eczéma, l’urticaire, les allergies, l’asthme et d’autres troubles respiratoires.

Face à ces préoccupations, de plus en plus de personnes se tournent vers des alternatives plus respectueuses de l’environnement et de la santé, fabriquées à partir d’ingrédients naturels et biodégradables.

En bref, voici une astuce mnémotechnique pour se rappeler la différence entre hygiène et propreté : lorsque vous vous lavez les mains avec de l’eau et du savon, c’est un geste hygiénique. Quand vous utilisez un gel hydroalcoolique, vous désinfectez vos mains et c’est de la propreté.

Ces deux notions distinctes sont proches, complémentaires et utiles pour notre bien-être quand toutes deux sont pratiquées sans excès et de manière appropriée.

Avoir une bonne hygiène corporelle implique donc d’être vigilant sur la propreté et de limiter son exposition aux germes nocifs.  Se laver ou se désinfecter régulièrement sont nécessaires pour rester en bonne santé. Ces pratiques du quotidien font parties de notre hygiène de vie qui se composent d’autres facteurs, tous aussi importants, comme s’alimenter correctement, dormir suffisamment, faire des exercices sportifs, limiter la consommation d’alcool et de tabac, éviter les drogues, boire de l’eau régulièrement dans la journée, avoir une vie sociale équilibrée et se faire soigner lorsqu’on est malade.

Depuis plusieurs années, l’espace adhérent est devenu le canal de communication privilégié de nos clients, qu’ils bénéficient d’un contrat collectif ou individuel. Cette plateforme supplante ainsi le téléphone et le mail, car elle permet d’effectuer facilement et à n’importe quel moment toutes les démarches et demandes relatives aux remboursements, aux prises en charge, aux services, etc.

Elle permet également aux équipes de gestion de SMI de tracer toutes les demandes et de les traiter plus rapidement, dans un environnement sécurisé.

Afin de répondre aux attentes et aux besoins des adhérents et d’améliorer l’expérience utilisateur, SMI procède régulièrement à des évolutions sur cet espace. L’objectif ? Favoriser un accès simplifié aux différents services et améliorer la lisibilité des informations.

Dernièrement, plusieurs modifications ont été apportées :

• sur l’ensemble du site, les maquettes et les couleurs ont été revues afin de s’harmoniser avec l’univers graphique des autres environnements digitaux de SMI tels que le site internet et l’outil de souscription en ligne ;
• des accès rapides aux demandes les plus fréquentes sont désormais disponibles sur toutes les pages du site ;
• dans toutes les rubriques, les différents éléments des pages (encadrés, tableaux, etc.) sont présentés de manière plus claire pour fluidifier la navigation.

Ainsi, ces changements permettent aux utilisateurs d’effectuer leurs démarches de manière plus intuitive et de trouver plus simplement les informations recherchées. D’autres travaux d’optimisation sur l’espace adhérent sont prévus et les espaces dédiés aux entreprises et aux partenaires bénéficieront également bientôt d’évolutions sur le fond et la forme.

En matière de régime collectif et obligatoire de protection sociale complémentaire, le principe est l’intégration de tous les salariés au régime. Il existe toutefois des cas de dispense d’ordre public ou facultatifs permettant au salarié de ne pas y adhérer.

Les dispenses d’ordre public sont mobilisables de droit par le salarié à des moments définis par la législation, sans que l’employeur ne puisse s’y opposer. Les dispenses facultatives sont mobilisables seulement si elles sont prévues dans l’acte fondant le régime (décision unilatérale ou accord collectif), dans les conditions prévues par celui-ci.

Divergences sur la dispense au titre de la qualité d’ayant droit

Le bénéfice d’une couverture en qualité d’ayant droit d’une personne soumise à un régime collectif et obligatoire est à la fois un motif de dispense d’ordre public (mobilisable au moment de l’embauche, à la mise en place du régime ou à date d’effet de la couverture en qualité d’ayant droit) et facultatif en matière de régime frais de santé. C’est un motif de dispense facultatif en matière de régimes incapacité, invalidité, décès et retraite supplémentaire.

Dans une circulaire de 2013 abrogée, l’Urssaf affirmait que la dispense pour ce motif ne pouvait être exercée que par l’ayant droit couvert à titre obligatoire par le régime applicable à son ouvrant droit. Malgré l’abrogation de cette circulaire, en l’absence de précision à ce sujet dans le BOSS, il était jusqu’ici impossible d’affirmer avec certitude que les inspecteurs Urssaf avaient bien abandonné cette interprétation restrictive dans leur pratique.

Dans un arrêt du 7 juin 2023 n°21-23.743 portant sur une hypothèse de dispense facultative, la Cour de cassation a jugé que l’employeur ne pouvait refuser la demande de dispense de son salarié au motif que celui-ci était ayant droit à titre facultatif de sa conjointe, en l’absence d’une décision unilatérale ou d’un accord collectif en vigueur dans l’entreprise subordonnant la mobilisation de la dispense à la qualité d’ayant droit à titre obligatoire. Néanmoins, cette décision rendue dans le cadre d’un litige de droit du travail ne liait aucunement l’Urssaf.

Il en résultait une situation dans laquelle l’employeur courait un risque prud’hommal en refusant la demande de dispense de son salarié couvert par un autre régime collectif et obligatoire. À l’inverse, on ne pouvait totalement exclure un risque URSSAF si l’employeur l’acceptait, étant donné que celle-ci pouvait, en cas de contrôle, estimer que le caractère collectif et obligatoire du régime censé couvrir tous les salariés faisait défaut, justifiant un redressement.

Clarification bienvenue apportée par le BOSS

Le BOSS modifié au 1^er mai 2024 (dont les dispositions s’imposent à l’Urssaf) lève toute ambiguïté et prévoit que :

• l’adhésion à un régime collectif et obligatoire en tant qu’ayant droit à titre obligatoire comme facultatif constitue un motif de dispense facultatif, mobilisable par le salarié si l’acte fondant le régime le prévoit. Il est précisé que l’acte fondateur peut réserver ce cas de dispense aux seuls ayants droit couverts à titre obligatoire par un autre régime collectif et obligatoire de prévoyance.

Le BOSS adapte également cette solution aux cas de dispense de droit, prévoyant désormais que :

• l’adhésion à un régime collectif et obligatoire en tant qu’ayant droit à titre obligatoire comme facultatif constitue une dispense d’ordre public mobilisable par le salarié peu important les dispositions de la décision unilatérale ou de l’accord collectif qui lui est applicable. Pour rappel, la dispense de droit ne peut toutefois être mobilisée qu’à des moments précis définis par la législation.

De la jurisprudence à la mise en conformité des catégories objectives, en passant par l’accompagnement des aidants, la diversité des sujets renforce le besoin des entreprises et de leurs conseils d’une information pointue sur l’actualité de la protection sociale.

C’est la raison pour laquelle SMI organise régulièrement des rendez-vous avec ses courtiers partenaires afin de les accompagner pour comprendre ces évolutions et trouver les clés pour les mettre en pratique de la meilleure des manières. Elle sollicite pour le cela l’expertise de Frank Wismer, avocat spécialiste de la protection sociale, qui est intervenu cette année sur les sujets suivants :

• catégories objectives : dernière ligne droite pour la mise en conformité ;
• salarié aidant : un statut à construire ;
• congés payés et arrêts maladie : le point et les incidences en matière de prévoyance ;
• rafale de jurisprudences : les arrêts significatifs des six derniers mois.

Cet événement s’est clôturé autour d’un cocktail, moment propice aux échanges sur ces différents sujets.

Une société met en place, par décision unilatérale, un régime de protection sociale complémentaire. En principe, le régime mis en place dans une entreprise doit bénéficier à tous ses salariés ou à des catégories objectives de salariés.  

La société en question choisit de réserver le bénéfice du régime aux cadres classés coefficient 400 de la convention collective de branche applicable. Or, le coefficient 400 n’existe pas dans la convention collective en question.

En revanche, les coefficients 450, 500 et 600 existent et bénéficient du régime. À date du contrôle, seuls le président et le directeur général de l’entreprise relèvent de ces coefficients.

L’Urssaf relève qu’en application des critères retenus par l’entreprise, les bénéficiaires du régime contrôlé sont exclusivement des cadres dirigeants. Pour mémoire, le BOSS précise que les cadres dirigeants ne constituent pas en tant que tel une catégorie objective, ils doivent s’inscrire par ailleurs dans l’une des catégories objectives admises par l’Urssaf pour bénéficier d’un régime collectif et obligatoire de protection sociale complémentaire.

L’Urssaf prononce, à ce titre, le redressement du régime.

La société conteste ce redressement, estimant avoir garanti le caractère collectif du régime en réservant son bénéfice aux cadres classés coefficient 400. Elle rappelle que l’appartenance à la catégorie des cadres et la place dans les classifications professionnelles définies par les conventions de branche sont des critères autorisés pour la constitution de catégories objectives.

Enfin, elle argue une erreur de plume pour justifier la référence à un coefficient « 400 » inexistant.

La cour d’appel doit répondre à la question suivante : la définition d’une catégorie objective de bénéficiaires d’un régime de protection sociale complémentaire peut-elle être invalidée sur la base de son effet concret ?

La Cour répond par la positive : la classification cadres peut bien fonder une catégorie objective, mais l’utilisation du critère de classification « 400 » erroné revenait, dans les faits, à réserver le bénéfice du régime aux cadres dirigeants. En conséquence, le régime ne revêt pas le caractère collectif requis pour bénéficier du régime social de faveur.