Actualité conventionnelle concernant l’activité des médecins et des pharmaciens

Les négociations entre l’Assurance maladie et les représentants de professions de santé ont abouti à l’évolution des dispositions conventionnelles régissant l’activité des médecins et pharmaciens, concernant notamment les tarifs qu’ils appliquent.

La nouvelle convention médicale, signée le 4 juin 2024, régit l’activité des médecins conventionnés pour la période s’étendant de 2024 à 2029. De leur côté, les pharmaciens ont conclu le 7 juillet 2024 un avenant à la convention du 31 mars 2022 régissant leur activité pour les années 2022 à 2027.

L’un des axes principaux de ces négociations était la revalorisation des rémunérations des professionnels de santé.

Nouveautés issues de la convention médicale

La principale nouveauté issue de la convention médicale est l’augmentation du tarif de consultation d’un médecin généraliste, porté dès le 22 décembre 2024 à 30 euros (contre un tarif actuel de 26,50 euros).

Le tarif de consultation de certains médecins spécialistes augmente également. Par exemple, la consultation de psychiatrie sera portée à 57 euros (contre un tarif actuel de 51,70 euros) en juillet 2025.

La convention médicale porte également création de nouvelles consultations, comme la consultation longue du médecin traitant qui profitera dès 2026 à certains patients âgés de 80 ans et plus, trois fois par an. Son tarif sera de 60 euros.

Les tarifs de référence fixés par la convention médicale servent de base de remboursement à l’Assurance maladie pour les consultations de médecins relevant des secteurs 1 et 2. Le ticket modérateur, représentant la part du tarif non prise en charge par l’Assurance maladie, est intégralement remboursé par la complémentaire santé dans le cadre du contrat responsable. Dès lors, l’augmentation du tarif des consultations augmente mécaniquement le montant des remboursements dus aux assurés par l’Assurance maladie et les complémentaires santé.

Nouveautés issues de l’avenant à la convention des pharmaciens d’officine

Les honoraires rémunérant la dispensation de médicaments par les pharmaciens sont revalorisés, à compter de janvier 2025.

L’avenant entérine également la possibilité prévue par la loi de financement de la Sécurité sociale de 2024 pour les pharmaciens de délivrer des antibiotiques contre l’angine et la cystite sur la base de la réalisation d’un test rapide d’orientation diagnostique (TROD) en officine, sans ordonnance.

Le pharmacien délivrant l’antibiotique et réalisant le TROD est rémunéré sur la base d’un tarif de dix ou quinze euros. Ces tarifs ont également fait l’objet d’un arrêté publié le 18 juin 2024, permettant l’entrée en vigueur du dispositif dès le mois de juin 2024.

Les honoraires de dispensation et la rémunération du pharmacien pour la réalisation du TROD ainsi que la délivrance d’antibiotiques sont pris en charge conjointement par l’Assurance maladie et les complémentaires santé.  

Régime de prévoyance : rapports entre DUE et accord collectif

La Cour de cassation rappelle que l’adoption d’une décision unilatérale par l’employeur ne saurait rendre caduc un accord collectif d’entreprise ayant le même objet. 

Dans un arrêt rendu le 29 mai 2024, la Cour de cassation statue sur la modification par décision unilatérale d’un régime conventionnel « frais de santé » et sur le sort de l’accord collectif antérieur ayant le même objet.

Faits et procédure

Au sein d’une association, un accord collectif instaurant un régime « frais de santé » est signé le 27 octobre 2006. Le 4 décembre 2006, un second accord collectif organisant le cofinancement du régime « frais de santé » par l’employeur et les institutions représentatives du personnel de l’association est conclu.

En vue de l’entrée en vigueur de la loi n°2013-504 du 14 juin 2013 dite « loi ANI », l’employeur doit mettre son régime en conformité avec les nouvelles exigences légales qui lui incombent (respect d’un panier minimal de soin, financement patronal à hauteur de 50 %, etc.)

Après l’échec des négociations engagées à cette fin, l’employeur adopte fin 2015 une décision unilatérale mettant en conformité son régime « frais de santé » avec la nouvelle loi. Il maintient, par cette décision unilatérale, le cofinancement prévu par l’accord collectif conclu en 2006.

Les représentants du personnel de l’association contestent le maintien du cofinancement, estimant que la nouvelle décision unilatérale annule et rend caducs les accords collectifs conclus en 2006.

La cour d’appel donne raison aux représentants du personnel et affirme que la décision unilatérale dénonce implicitement les accords collectifs de 2006, faisant obstacle au maintien du cofinancement.

Question et solution de la Cour de cassation

La Cour de cassation doit répondre à la question suivante : une décision unilatérale prise pour l’adaptation d’un régime conventionnel de protection sociale complémentaire à la loi peut-elle implicitement emporter dénonciation d’un accord collectif ?

La Cour de cassation répond par la négative, rappelant que :

En l’espèce, les dispositions de l’accord collectif sur le cofinancement doivent donc continuer à s’appliquer, n’ayant pas été valablement dénoncées.

Portée

Cet arrêt nous rappelle que la hiérarchie des normes en droit du travail s’oppose à ce qu’une décision unilatérale permette la dénonciation implicite d’un accord collectif. Une telle dénonciation doit toujours suivre la procédure prévue par la législation.

Par ailleurs, au vu de la primauté de l’accord collectif sur la décision unilatérale, il n’est normalement pas admis qu’une décision unilatérale modifie un régime mis en place par accord collectif. La Haute juridiction l’admet ici au regard du fait que :

Lien vers le texte complet de l’arrêt : Cass. Soc., 29 mai 2024, n°22-23.415, B

Défaut d’affiliation au régime conventionnel de prévoyance : délai de prescription applicable

La Cour de cassation a statué sur le délai de prescription encadrant l’action du salarié contre son employeur ayant omis de l’affilier au régime de prévoyance conventionnel obligatoire.

En l’espèce, un salarié est reconnu invalide de première catégorie par la Sécurité sociale à compter du 1er janvier 2014. Son employeur souscrit un contrat de prévoyance couvrant le risque invalidité auprès d’un organisme assureur le 5 mai 2014.

Le 2 février 2017, le salarié est placé en arrêt maladie. Il sollicite le versement d’une rente d’invalidité auprès de l’organisme assureur. Celui-ci refuse d’apporter sa garantie au motif que l’employeur n’a souscrit le contrat prévoyance qu’après le placement en invalidité du salarié.

Le 1er janvier 2018, ce salarié est placé en invalidité de deuxième catégorie. Il saisit alors le conseil de prud’hommes et demande notamment la réparation de son préjudice causé par l’absence d’affiliation à un régime de prévoyance.

Procédure

En première instance et en appel, l’employeur est condamné à verser plusieurs sommes compensant l’absence de bénéfice d’une rente d’invalidité au salarié.

L’employeur conteste ces décisions, estimant que l’action du salarié est prescrite. Selon lui, le délai de prescription applicable dans ce cas est le délai de deux ans, propre aux actions en justice portant sur l’exécution du contrat de travail. Selon son argumentaire, la possibilité d’action du salarié est éteinte depuis le 1er janvier 2016, deux ans après son placement en invalidité.

Question posée et solution

La Cour de cassation doit répondre à la question suivante : la prescription applicable en cas d’absence d’affiliation à un régime de prévoyance obligatoire est-elle la prescription de droit commun de cinq ans ou celle de deux ans, propre aux actions relatives à l’exécution du contrat de travail ?

La Cour de cassation estime que la prescription de droit commun de cinq ans doit s’appliquer en cas d’action en indemnisation du défaut d’affiliation à un régime de prévoyance. En conséquence, l’action du salarié n’est pas prescrite et la condamnation de l’employeur au versement d’indemnités est confirmée.

Lien vers le texte complet de l’arrêt : Cass. Soc., 26 juin 2024, n°22-17.240, B

SMI dans le magazine de l’ANDRH

Depuis près de 100 ans, SMI accompagne les entreprises dans la mise en place de contrats santé et prévoyance. Notre mutuelle témoigne de son expérience dans le supplément protection sociale du magazine de l’ANDRH*.

Alors que le mouvement mutualiste du début du XXe siècle se développait par métiers ou secteurs d’activité, SMI a d’emblée fait le choix de l’interprofessionnel. Les chefs d’entreprises qui l’ont créée en 1926 ont en effet décidé de passer outre les corporations et de réunir leurs ressources pour protéger leurs salariés des risques maladie, invalidité et décès.

Cette démarche innovante fait partie de l’ADN de SMI qui n’a eu de cesse depuis, de placer les besoins et les attentes de ses entreprises clientes au cœur de ses préoccupations et de ses actions.

Une mutuelle experte en contrats collectifs

Afin de présenter le fonctionnement et les valeurs de notre mutuelle, le directeur général de SMI, Bertrand Da Ros, s’est entretenu avec le magazine de l’ANDRH dans le cadre d’un article du supplément protection sociale (n°633) de cet été.

Il y rappelle le positionnement de la société sur le marché collectif avec l’élaboration d’offres dites « standards » mais aussi de contrats « sur mesure » pour les clients souhaitant des prestations plus spécifiques.

Il souligne également l’expertise des équipes de SMI, commerciaux, souscripteurs, gestionnaires, etc. qui permet de garantir aux entreprises et à leurs salariés une qualité de service reconnue chaque année lors du renouvellement de la certification ISO 9001 de l’Afnor.

Bertrand Da Ros insiste enfin sur la proximité entretenue avec les entreprises clientes ainsi que sur l’accompagnement à la fois humain mais aussi digital grâce à la mise à disposition de nombreux services qui permettent aux directions des ressources humaines de gérer leurs contrats en toute autonomie. Afin de découvrir l’article complet, cliquez ici

*Association nationale des directeurs des ressources humaines

Rencontre avec nos courtiers lyonnais

Le jeudi 19 septembre, SMI a organisé un afterwork à Lyon, animé par Frank Wismer, afin de réunir les courtiers lyonnais avec lesquels elle travaille et d’échanger sur les dernières actualités de la protection sociale.

SMI organise régulièrement des rendez-vous avec ses courtiers partenaires afin de les accompagner pour comprendre les évolutions réglementaires et trouver les clés pour les mettre en pratique de la meilleure des manières. Elle sollicite pour le cela l’expertise de Frank Wismer, avocat spécialiste de la protection sociale, qui est intervenu cette année sur les sujets suivants :
– catégories objectives : dernière ligne droite pour la mise en conformité ;
– salarié aidant : un statut à construire ;
– congés payés et arrêts maladie : le point et les incidences en matière de prévoyance ;
– rafale de jurisprudences : les arrêts significatifs des six derniers mois.


Cet événement s’est clôturé autour d’un cocktail, moment propice aux échanges sur ces différents sujets.

Focus sur le service « Analyse de symptômes et orientation »

Vous ne vous sentez pas bien et souhaitez avoir rapidement un diagnostic de vos symptômes ? Voici une application, accessible depuis votre espace adhérent, qu’il faut (re)découvrir.

Certaines pathologies impactent nos capacités sensorielles et réciproquement. Le mauvais fonctionnement d’un sens peut indiquer la présence d’un problème de santé. Cela est, par exemple, le cas du Covid, à cause duquel de nombreuses personnes ont perdu provisoirement le goût et l’odorat. Afin de vous faire gagner du temps dans votre parcours de soins, nous vous rappelons que vous bénéficiez gratuitement d’un service de symptôme et d’orientation.

Disponible sur la plateforme Santéclair, ce service d’automédication est également accessible depuis votre espace adhérent ou sur l’application MySantéclair.

Un mal de tête, des tremblements, une fatigue inhabituelle ? Ce dispositif médical certifié, accessible 24/7, permet d’obtenir en toute confidentialité et en quelques minutes, une évaluation de votre état de santé avec un résumé des causes possibles. Conçu par des médecins et des scientifiques, l’application répertorie plus de 5000 symptômes et 99 % des maladies existantes.

En plus du bilan préliminaire, vous obtenez :

Quels rôles jouent nos différents sens dans le maintien de notre santé ?

Nous avons rarement conscience de nos sens et pourtant, ils sont essentiels pour notre santé physique et notre bonheur. À quoi servent-ils et comment en prendre soin ?

Les sens humains sont indispensables pour comprendre notre environnement et interagir avec lui. La théorie des cinq sens (la vue, l’odorat, le goût, le toucher et l’ouïe), développée par Aristote dans son traité De l’Âme (De Anima), date de 2300 ans. Aujourd’hui encore, ces sens sont ceux enseignés dès l’école primaire. Cette analyse millénaire est fondée sur le fait que chaque sens externe serait relié à un organe détectant une modification dans l’environnement.

Grâce aux avancées scientifiques, il est désormais établi que chaque sens est lié à de nombreux récepteurs sensoriels. Par exemple, la peau possède différents capteurs avec des fonctions distinctes pour détecter les textures, ressentir les variations de températures, capter la douleur, etc. Autrement dit, le « sens du toucher » se composerait d’une multitude de « sens » spécialisés, tant externes qu’internes (1).

D’autres travaux antérieurs, en neurosciences et en psychologie cognitive, ont également permis de découvrir les neurones dits multisensoriels, démontrant que l’expérience avec notre environnement direct, n’est pas « unisensorielle » mais « multisensorielle ». C’est pourquoi, dans un milieu bruyant, nous comprenons notre interlocuteur malgré le bruit ambiant car l’information auditive est complétée par ce que nous voyons sur son visage (2).

Si les sens interrogent et divisent encore le monde scientifique, leur utilité pour notre survie fait l’unanimité. Découvrez quels sont les nouveaux sens officiellement recensés, en quoi nos capteurs sensoriels sont essentiels pour notre santé et comment il est possible de les renforcer au quotidien.

Sources :

Comment prendre soin de nos sens et les stimuler ?

Les sens sont au cœur de nos ressentis et de nos plaisirs. Comment les maintenir en alerte plus longtemps ?

Nos sens sont sollicités en permanence, du matin au soir. Grâce à eux, nous sommes capables d’interagir les uns avec les autres, d’échanger et de ressentir des sensations, agréables ou non. Il est donc important d’en prendre soin et de les utiliser à bon escient. Voici quelques conseils pour les ménager et les stimuler.

Les yeux

Nos yeux sont davantage sollicités par l’usage des écrans (PC, mobile, tablette, TV). Afin de les ménager, il est conseillé de faire des pauses régulières pour limiter l’exposition à la lumière bleue, nuisible pour la rétine et à l’origine de la fatigue et sécheresse oculaire.Pour renforcer votre acuité visuelle et soulager vos yeux, il existe des exercices faciles à faire disponibles gratuitement en ligne sur internet (1).

Il est également essentiel de porter des lunettes de soleil pour protéger les yeux des rayons UV (ultra-violet) à l’origine de problèmes de cataracte et autres inflammations oculaires. Il est d’autant plus important de commencer la protection des yeux dès l’enfance.

Pour améliorer la vision, certains aliments, riches en vitamine A, C et E, comme la carotte, peuvent être intégrés dans l’alimentation quotidienne. Leurs propriétés contribuent à la stimulation de la vision nocturne, à la protection contre la filtration de la lumière bleue et renforcent la santé des vaisseaux sanguins de la rétine.

Les oreilles

Bien qu’il soit difficile de prévenir la plupart des causes de perte auditive, il existe des gestes préventifs à insérer dans son hygiène de vie :

Pour se prémunir du bruit, principale cause de surdité, il convient de penser à protéger ses oreilles en :

Le nez

Sens indispensable au plaisir mais aussi pour alerter d’un danger, l’odorat doit lui aussi être entretenu régulièrement. Comme le reste de nos sens, il diminue naturellement avec l’âge, mais il existe des techniques pour le préserver plus longtemps :

La bouche

Dans notre pays mondialement réputé pour sa gastronomie, la santé de nos papilles est une nécessité et un accès vers le bonheur culinaire. Pour préserver le goût, il est important de :

Pour aiguiser ce sens, il est conseillé de manger varié en savourant chaque bouchée pour éduquer le palais et maintenir un bon sens du goût. L’expérience d’autres saveurs est nécessaire pour élargir ses sensations gustatives.

La peau

L’épiderme est l’organe le plus étendu du corps humain et il est la première barrière de protection face aux agressions extérieures de l’environnement. Pour protéger et ralentir le vieillissement de la peau, voici quelques astuces :

En prenant soin de nos sens, notre qualité de vie et notre bien-être général sont améliorés. Grâce à des habitudes saines et à des exercices réguliers, la sensibilité et la performance de nos sens le seront tout autant.


(1) Voici quelques sites qui vous permettront d’exercer votre acuité visuelle :
https://opticduroc.com/guides/exercices-orthoptie-gymnastique-yeux-ameliorer-vision/
https://www.visiondirect.fr/conseil-sante/exercices-fatigue-visuelle
https://www.lenstore.fr/soins-des-yeux/yoga-des-yeux-5-exercices-faciles-pour-prevenir-la-fatigue-des-yeux

Le conseil de Liz :

Pensez à faire régulièrement des tests de contrôle pour mesurer la qualité de la vue et de l’audition en se rapprochant des professionnels concernés. En plus de leur vocation préventive, ils sont souvent gratuits !

Pourquoi est-il nécessaire de protéger nos sens ?

Nos sens combinés contribuent à notre sécurité et à notre intégrité physique. Comment leur action se manifeste-t-elle face à un danger et pourquoi faut-il les protéger ?

Nos sens s’appuient sur un réseau de plus de 150 000 kms de fibres nerveuses, soit environ quatre fois le tour de la terre. Dans une seule de nos mains, il y a environ 17 000 capteurs sensoriels et 15 000 dans chacune de nos oreilles ! Notre système olfactif est composé de 50 000 000 de cellules, etc. Nos ressentis physiologiques sont de véritables sentinelles entraînées pour agir automatiquement et rapidement. Découvrez ci-dessous quelques-uns de leurs supers pouvoirs.

Cette liste non exhaustive donne un aperçu du rôle de protection attribué à nos sens et de leur interaction, dans le complexe édifice qu’est le corps humain.

Quels sont les impacts négatifs des addictions sur nos sens ?

Si nos sens sont des protecteurs, à l’inverse certains comportements compulsifs et excessifs sont néfastes pour nos sens. Voici comment les addictions peuvent les affecter parfois durablement.

En résumé, les addictions nuisent à nos sens, affectant notre capacité à interagir avec le monde qui nous entoure. Si vous ou une personne de votre entourage souffre d’une addiction, il est important de chercher une l’aide professionnelle afin minimiser les effets néfastes.

Le conseil de Liz :

Chaque jour, nous consommons volontairement ou involontairement des substances addictives, plus ou moins néfastes pour la santé. Voici le TOP 10 :
1. La caféine
2. Le sucre
3. Le sel
4. L’alcool
5. Le fromage
6. Le tabac
7. Le glutamate
8. Les drogues
9. Les antidépresseurs
10. Les stéroïdes.

Si vous avez un doute sur un comportement addictif, vous pouvez gratuitement accéder à des tests pour mesurer votre degré de dépendance en vous rendant sur le site  https://www.addictaide.fr/les-parcours-d-evaluation/

De combien de sens est doté l’être humain ?

Pour répondre à cette question qui fait débat au sein du monde scientifique, il faut d’abord s’intéresser à « Qu’est-ce qu’un sens ? ».

Selon la dernière définition en date, « un sens correspond à la capacité (via des cellules sensitives) de traduire des stimuli extérieurs en influx nerveux pour transmettre l’information au cerveau ». Nous sommes reliés à l’environnement par nos sens et chez les êtres humains, les yeux jouent un rôle central, car nous percevons jusqu’à 80 % de toutes nos impressions grâce à notre vue.

Comment nos sens fonctionnent-ils ?

Voici un exemple simplifié illustrant la connexion entre nos sens et notre cerveau :

1. stimulus : un mouvement est détecté par un de nos sens (par exemple, voir une voiture qui approche rapidement) ;

2. transmission : le signal sensoriel est transmis au cerveau via les influx nerveux (ici le nerf optique) ;

3. traitement : le cerveau analyse le signal et reconnaît un éventuel danger ;

4. réaction : le cerveau envoie des signaux aux muscles pour réagir (par exemple, un déplacement pour éviter la voiture).

Quels sont les nouveaux sens répertoriés ?

La théorie d’Aristote tenait uniquement compte de nos cinq sens externes, c’est-à-dire ceux reliés à un organe détectant les changements dans notre environnement. Cependant, il existe aussi des mécanismes internes, encore méconnus, qui nous informent sur l’état de notre propre corps et sur la façon dont celui-ci réagit aux stimuli extérieurs. À l’heure actuelle, les scientifiques s’accordent sur cinq nouveaux sens : la proprioception, l’équilibrioception, la thermoception, la nociception et la sensation de faim. À quoi nous servent-ils ?

Si nous creusons un peu plus loin, cette liste sera probablement allongée avec les prochaines précisions scientifiques dans le domaine. Le fonctionnement des sens est complexe, à l’instar des récepteurs sensoriels de la peau, dédiés à la température qui se divisent en six types, spécialisés soit pour le chaud ou pour le froid.

La vision, quant à elle, compte quatre types de récepteurs et le sens du goût pourrait aussi être scindé en fonction des cinq saveurs perçues par la langue : sucré, salé, amer, umami et acide. En conclusion, nos détecteurs sensoriels internes et externes sont nombreux et loin d’avoir livrés tous leurs secrets.